Permis de construire Locaux N° 05539526A0001

Permis de construire n° 05539526A0001 à Osches pour 1 270 m² de locaux, 11 Grande Rue - La Masse

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2026

Dossier PC n° 05539526A0001

Demandeur

DU PUISA

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 11 Grande Rue - La Masse, le permis de construire n° 05539526A0001 a été délivré le 7 juillet 2026 à Osches (Meuse, Grand Est). Le dossier a été déposé par DU PUISA.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 270 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 270 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB23. Au total, 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Osches sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

1 270 m²

Variation nette

+1 270 m²

Surface totale après

1 270 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
07/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Osches

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB23

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osches Code postal 55220 Identifiant INSEE 55395
Département
Meuse (55)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 270 m² 1 270 m²
Total 0 m² 1 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 270 m² 1 270 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 270 m² 1 270 m²
Total locaux 0 m² 1 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 270 m² 1 270 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DU PUISA

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN
750981359
SIRET
75098135900011
Code APE (NAF)
01.50Z - Culture et élevage associés
Taille d'entreprise
1-2 salariés
Année de création
2012
Localisation
OSCHES (55220)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05539526A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 55395 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 7 juillet 2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 270 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Grande Rue - La Masse, à Osches (55220).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par DU PUISA et accordé le 7 juillet 2026.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 7 juillet 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05539526A0001, déposé en mairie d'Osches.

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