Permis de construire à Mauvages pour 146 m² de logement - Lotissement Les Erables
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2021
Dossier PC n° 0553272000003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0553272000003, délivré le 12 mai 2021 à Mauvages (Meuse, Grand Est), pour un projet situé Lotissement Les Erables, Mauvages (55190). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 643 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZC93, ZC94.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 19 jours
Localisation du projet à Mauvages
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Mauvages Code postal 55190 Identifiant INSEE 55327
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
| Total | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILCEY SUR TREY (54700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0553272000003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 55327 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |