Permis de construire n° 0552962100008 à L'Isle-en-Rigault pour 92 m² de logement, Lotissement De L'isle
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2022
Dossier PC n° 0552962100008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À L'Isle-en-Rigault (Meuse, Grand Est), le permis de construire n° 0552962100008 a été délivré le 3 mars 2022, pour un projet situé Lotissement De L'isle.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 619 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC101, ZC105, ZC106. L'ensemble des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Isle-en-Rigault est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2022
Achèvement (DAACT)
15/12/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à L'Isle-en-Rigault
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement De L'isle
Territoires administratifs
- Commune
- L'Isle-en-Rigault Code postal 55000 Identifiant INSEE 55296
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FAINS-VEEL (55000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0552962100008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 55296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2022 |
| Date de dépôt | 15/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |