Permis de construire à Dugny-sur-Meuse pour 153 m² de logement - Rue De Landrecourt
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 septembre 2021
Dossier PC n° 05516621A0008
Demandeur
LES VERGERS D'OSIRIS
Cette page présente le permis de construire n° 05516621A0008, délivré le 20 septembre 2021 à Dugny-sur-Meuse (Meuse, Grand Est), pour un projet situé Rue De Landrecourt, Dugny-sur-Meuse (55100). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LES VERGERS D'OSIRIS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 460 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZM167, ZM81.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
23 jours
Localisation du projet à Dugny-sur-Meuse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Dugny-sur-Meuse Code postal 55100 Identifiant INSEE 55166
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
| Total | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES VERGERS D'OSIRIS
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 537733099
- SIRET
- 53773309900015
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- FROMEREVILLE-LES-VALLONS (55100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05516621A0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 55166 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |