Permis de construire Logement N° 0550791600001

Permis de construire n° 0550791600001 à Brillon-en-Barrois pour 83 m² de logement, 12 Grande Rue

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2016

Dossier PC n° 0550791600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brillon-en-Barrois (Meuse, Grand Est), le permis de construire n° 0550791600001 a été délivré le 17 mai 2016, pour un projet situé 12 Grande Rue.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 233 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA230. Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brillon-en-Barrois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

233 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/10/2017.

Autorisation

17 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2017

Achèvement (DAACT)

20/10/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
20/10/2017
Autorisation
17/05/2016
Chantier (DOC)
20/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
20/10/2017

Localisation du projet à Brillon-en-Barrois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA230

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brillon-en-Barrois Code postal 55000 Identifiant INSEE 55079
Département
Meuse (55)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRILLON EN BARROIS (55000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0550791600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 55079 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 mai 2016
Date de dépôt 20/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 233 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 12 Grande Rue, à Brillon-en-Barrois (55000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 mai 2016, ouverture de chantier le 20 octobre 2017, achèvement déclaré le 20 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0550791600001, déposé en mairie de Brillon-en-Barrois.

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