Permis de construire Logement N° 05504114F0005

Permis de construire n° 05504114F0005 à Behonne pour 118 m² de logement, Chem De Barauval

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 février 2015

Dossier PC n° 05504114F0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Behonne (Meuse, Grand Est), le permis de construire n° 05504114F0005 a été délivré le 3 février 2015, pour un projet situé Chem De Barauval.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 671 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA93, AA91. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Meuse pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Behonne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

671 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 février 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
03/02/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Behonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA93 AA91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Behonne Code postal 55000 Identifiant INSEE 55041
Département
Meuse (55)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAR-LE-DUC (55000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05504114F0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 55041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 février 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 671 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chem De Barauval, à Behonne (55000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 février 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05504114F0005, déposé en mairie de Behonne.

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