Permis de construire Logement N° 05455318T0001

Permis de construire n° 05455318T0001 à Vaudeville pour 166 m² de logement, Rue De Xirocourt Le Cleron

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2018

Dossier PC n° 05455318T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05455318T0001 a été délivré le 1 juin 2018 à Vaudeville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue De Xirocourt Le Cleron.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 219 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1026, B1029, B1031. L'instruction du dossier a duré 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaudeville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 219 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/08/2019. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2018

Achèvement (DAACT)

31/08/2019

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
01/06/2018
Chantier (DOC)
01/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
31/08/2019

Localisation du projet à Vaudeville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1026 B1029 B1031

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Cleron

Territoires administratifs

Commune
Vaudeville Code postal 54740 Identifiant INSEE 54553
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURCELLES (54930)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05455318T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54553 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 1 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 219 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De Xirocourt Le Cleron, à Vaudeville (54740).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 juin 2018, ouverture de chantier le 1 juillet 2018, achèvement déclaré le 31 août 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05455318T0001, déposé en mairie de Vaudeville.

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