Permis de construire Logement N° 05453915L0001

Permis de construire n° 05453915L0001 à Vacqueville pour 316 m² de logement, Rue Du Maquis De Viombois

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 juillet 2015

Dossier PC n° 05453915L0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vacqueville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05453915L0001 a été délivré le 27 juillet 2015, pour un projet situé Rue Du Maquis De Viombois.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 316 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 749 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C691, C690. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vacqueville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 749 m²

Surface créée

316 m²

Variation nette

+316 m²

Surface totale après

316 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
27/07/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vacqueville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C691 C690

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vacqueville Code postal 54540 Identifiant INSEE 54539
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 316 m² 0 m² 0 m² 0 m² 316 m² 316 m²
Total 0 m² 316 m² 0 m² 0 m² 0 m² 316 m² 316 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VACQUEVILLE (54540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05453915L0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54539 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 316 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 749 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Maquis De Viombois, à Vacqueville (54540).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05453915L0001, déposé en mairie de Vacqueville.

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