Permis de construire Locaux N° 05453315E0012

Permis de construire n° 05453315E0012 à Trieux pour 138 m² de locaux, Trieux Centre

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2015

Dossier PC n° 05453315E0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05453315E0012 a été délivré le 1 septembre 2015 à Trieux (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Trieux Centre.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 930 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 138 m² en équipements publics.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC159, AC160. L'instruction du dossier a duré 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 226 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

5 930 m²

Surface existante avant

3 070 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

3 208 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/09/2015
3
Chantier (DOC)
01/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC159 AC160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trieux Code postal 54750 Identifiant INSEE 54533
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 3 070 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 3 208 m²
Total 3 070 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 3 208 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 3 070 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 3 208 m²
Total locaux 3 070 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 3 208 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Enseignement et recherche

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRIEUX (54750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05453315E0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54533 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 930 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Trieux Centre.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 septembre 2015, ouverture de chantier le 1 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05453315E0012, déposé en mairie de Trieux.

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