Permis de construire Logement N° 05452115BO005

Permis de construire à Thil pour 1 047 m² de logement - adresse non renseignée

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2015

Dossier PC n° 05452115BO005

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 05452115BO005, délivré le 25 juin 2015 à Thil (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Thil (54880). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 047 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 9 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3, 3 T4, 2 T5, 3 T6+. À ce jour, le statut administratif est commencé.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

1 047 m²

Variation nette

+1 047 m²

Surface totale après

1 047 m²

Logements créés

9

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

4 mois 10 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
25/06/2015
3
Chantier (DOC)
04/11/2015
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Thil

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Thil Code postal 54880 Identifiant INSEE 54521
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 9 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 3
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 047 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 047 m² 1 047 m²
Total 0 m² 1 047 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 047 m² 1 047 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 9
Logements individuels 9
Individuels groupés 9

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 3 2 3 9
- - 11,1 % 33,3 % 22,2 % 33,3 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIL (54880)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05452115BO005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54521 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2016-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 9 logements en individuel, pour 1 047 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Thil (54880).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 25 juin 2015, ouverture de chantier le 4 novembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3, 3 T4, 2 T5, 3 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05452115BO005, instruit par la commune de Thil.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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