Permis de construire Logement N° 05445921T0014

Permis de construire n° 05445921T0014 à Richardménil pour 138 m² de logement, Lotissement "Cour de Villa

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 février 2022

Dossier PC n° 05445921T0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05445921T0014 a été délivré le 11 février 2022 à Richardménil (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), à l'adresse Lotissement "Cour de Villa.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Sur un terrain de 333 m², le programme représente 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 11/01/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/02/2022.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 408. Sur la même voie, Lotissement "Cour de Villa, la base recense un autre dossier depuis 2022. Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables à Richardménil référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

333 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/01/2023. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

11/02/2022

Achèvement (DAACT)

11/01/2023

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

11 mois

Délai total

11 mois

Dépôt
11/01/2023
Autorisation
11/02/2022
Chantier (DOC)
11/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
11/01/2023

Localisation du projet à Richardménil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 408

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Richardménil Code postal 54630 Identifiant INSEE 54459
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 333 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AFFRACOURT (54740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05445921T0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54459 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 février 2022
Date de dépôt 11/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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