Permis de construire à Pagny-sur-Moselle pour 129 m² de logement - Lot Le Domaine De Montessori I
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 mars 2013
Dossier PC n° 05441512T0018
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05441512T0018, délivré le 6 mars 2013 à Pagny-sur-Moselle (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lot Le Domaine De Montessori I, Pagny-sur-Moselle (54530). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 335 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont XX.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/01/2014.
Autorisation
6 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
23/04/2013
Achèvement (DAACT)
29/01/2014
Délai autorisation - chantier
1 mois 17 jours
Durée du chantier
9 mois 6 jours
Délai total
10 mois 23 jours
Localisation du projet à Pagny-sur-Moselle
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Pagny-sur-Moselle Code postal 54530 Identifiant INSEE 54415
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NANCY (54000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05441512T0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54415 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 6 mars 2013 |
| Date de dépôt | 23/04/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |