Permis de construire Logement N° 05441024B0003

Permis de construire n° 05441024B0003 à Onville pour 141 m² de logement, 9 Rue Des Vignes

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 août 2024

Dossier PC n° 05441024B0003

Demandeur

MARPAB

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05441024B0003 a été délivré le 20 août 2024 à Onville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé 9 Rue Des Vignes. La demande émane de MARPAB.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 043 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B597, B1339. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Onville.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 043 m²

Surface existante avant

99 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
20/08/2024
3
Chantier (DOC)
06/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Onville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B597 B1339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Onville Code postal 54890 Identifiant INSEE 54410
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 99 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 240 m²
Total 99 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 240 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MARPAB

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
891502510
SIRET
89150251000011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
TOUL (54200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05441024B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54410 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 043 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9 Rue Des Vignes, à Onville (54890).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par MARPAB et accordé le 20 août 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 août 2024, ouverture de chantier le 6 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05441024B0003, déposé en mairie d'Onville.

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