Permis de construire Logement N° 05436616T0012

Permis de construire n° 05436616T0012 à Messein pour 160 m² de logement, Lotissement Les Milleries

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2016

Dossier PC n° 05436616T0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 septembre 2016 à Messein (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05436616T0012 porte sur un projet situé Lotissement Les Milleries.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 660 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OZ328. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à Messein.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

660 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
13/09/2016
3
Chantier (DOC)
08/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Messein

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OZ328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Messein Code postal 54850 Identifiant INSEE 54366
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MESSEIN (54850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05436616T0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54366 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 660 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Les Milleries, à Messein (54850).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 septembre 2016, ouverture de chantier le 8 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05436616T0012, déposé en mairie de Messein.

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