Permis de construire Logement N° 05415419L0002

Permis de construire n° 05415419L0002 à Deneuvre pour 149 m² de logement, 5002 rue des Grottes

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 août 2019

Dossier PC n° 05415419L0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 août 2019 à Deneuvre (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05415419L0002 porte sur un projet situé 5002 rue des Grottes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 217 m², le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/08/2019, soit 7 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 200. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, 5002 rue des Grottes, la base recense un autre dossier depuis 2019. Ce dossier fait partie des 8 permis de construire et déclarations préalables à Deneuvre référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 217 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/08/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/08/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 jours

Dépôt
13/09/2022
Autorisation
05/08/2019
3
Chantier (DOC)
12/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Deneuvre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Deneuvre Code postal 54120 Identifiant INSEE 54154
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 217 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONT-SUR-MEURTHE (54360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05415419L0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54154 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 août 2019
Date de dépôt 13/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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