À Chavigny (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05412318T0003 a été délivré le 20 septembre 2018, pour un projet situé rue des Petites Vignes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 687 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 1148, AC 1157, AC 1242. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Petites Vignes, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 44 permis de construire et déclarations préalables à Chavigny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

687 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 septembre 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

20/09/2018

Autorisation

20/09/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chavigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC 1148 AC 1157 AC 1242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chavigny Code postal 54230 Identifiant INSEE 54123
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 687 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	138 m²	0 m²	0 m²	0 m²	138 m²	138 m²
Total	0 m²	138 m²	0 m²	0 m²	0 m²	138 m²	138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: THUILLEY-AUX-GROSEILLES (54170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05412318T0003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	54123 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	20 septembre 2018
Date de dépôt	20/09/2018
Dernière mise à jour (DPC)	10/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue des Petites Vignes à Chavigny (54230)

L’autre dossier recensé rue des Petites Vignes depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°05412319T0001 Logement Commencé

rue des Petites Vignes

Chavigny (54230)

Nouvelle construction

15/03/2019 135 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chavigny

PC n°05412316T0001 Logement Commencé

rue de la Rosiere

Chavigny (54230)

Nouvelle construction

11 avr. 2016 226 m² SDP

PC n°05412317T0005 Logement Terminé

3 Voie de l'Ancien Tramway

Chavigny (54230)

Nouvelle construction

20 déc. 2017 148 m² SDP

PC n°05412318T0002 Logement Commencé

11 impasse Jean Jaures

Chavigny (54230)

Nouvelle construction

30 août 2018 242 m² SDP

PC n°05412318T0004 Locaux Commencé

ZAC Brabois Forestiere Partie Lot 2

Chavigny (54230)

Nouvelle construction

11 févr. 2019 337 m² SDP JLR

PC n°05412318T0006 Logement Terminé

1 rue en Bray - Zac du Halda

Chavigny (54230)

Nouvelle construction

11 févr. 2019 115 m² SDP

PC n°05412319T0001 Logement Commencé

rue des Petites Vignes

Chavigny (54230)

Nouvelle construction

15 mars 2019 135 m² SDP

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Permis de démolir à Chavigny

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