Permis de construire Logement N° 05412114L0002

Permis de construire n° 05412114L0002 à Charmois pour 94 m² de logement, Chem Rural Bois De Barbonvilll

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2014

Dossier PC n° 05412114L0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 octobre 2014 à Charmois (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05412114L0002 porte sur un projet situé Chem Rural Bois De Barbonvilll.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 824 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA99. L'ensemble des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charmois est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

824 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/08/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
23/08/2016
Autorisation
04/10/2014
3
Chantier (DOC)
23/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charmois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charmois Code postal 54360 Identifiant INSEE 54121
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARMOIS (54360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05412114L0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54121 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 octobre 2014
Date de dépôt 23/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 824 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Rural Bois De Barbonvilll, à Charmois (54360).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 octobre 2014, ouverture de chantier le 23 août 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05412114L0002, déposé en mairie de Charmois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Charmois