Permis de construire n° 05411321N0001 à Champenoux pour 642 m² de locaux, Chemin Retompre Bas
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2021
Dossier PC n° 05411321N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05411321N0001, délivré le 6 mai 2021 à Champenoux (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Chemin Retompre Bas.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 642 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 550 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 642 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D2, D3, D4. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champenoux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Champenoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champenoux Code postal 54280 Identifiant INSEE 54113
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 642 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 642 m² | 642 m² |
| Total | 0 m² | 642 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 642 m² | 642 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 642 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 642 m² | 642 m² |
| Total locaux | 0 m² | 642 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 642 m² | 642 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPENOUX (54280)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05411321N0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54113 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |