Permis de construire n° 05408923N0002 à Bouxières-aux-Chênes pour 552 m² de logement, 53 Rue De L_Armee Patton
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2023
Dossier PC n° 05408923N0002
Demandeur
SCI RESIDENCE DOM CALMET
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bouxières-aux-Chênes (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05408923N0002 a été délivré le 24 mars 2023, pour un projet situé 53 Rue De L_Armee Patton. Le dossier a été déposé par SCI RESIDENCE DOM CALMET.
Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 552 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB195. Ce dossier est l'un des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouxières-aux-Chênes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
12/10/2023
Achèvement (DAACT)
15/10/2024
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Bouxières-aux-Chênes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bouxières-aux-Chênes Code postal 54770 Identifiant INSEE 54089
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 552 m² | 0 m² | 552 m² | 0 m² | 552 m² | 0 m² | 552 m² |
| Total | 552 m² | 0 m² | 552 m² | 0 m² | 552 m² | 0 m² | 552 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI RESIDENCE DOM CALMET
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 903895126
- SIRET
- 90389512600014
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- BOUXIERES AUX CHENES (54770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05408923N0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2023 |
| Date de dépôt | 15/10/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |