Permis de construire n° 05400922B0002 à Allamont pour 3 918 m² de locaux, L Enfer
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2023
Dossier PC n° 05400922B0002
Demandeur
3T ENERGIE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Allamont (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05400922B0002 a été délivré le 14 mars 2023, pour un projet situé L Enfer. Le dossier a été déposé par 3T ENERGIE.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 918 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 918 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH13, ZH14, ZH15. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Allamont.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Allamont
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Enfer
Territoires administratifs
- Commune
- Allamont Code postal 54800 Identifiant INSEE 54009
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 3 918 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 918 m² | 3 918 m² |
| Total | 0 m² | 3 918 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 918 m² | 3 918 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 3 918 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 918 m² | 3 918 m² |
| Total locaux | 0 m² | 3 918 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 918 m² | 3 918 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
3T ENERGIE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 901262477
- SIRET
- 90126247700010
- Code APE (NAF)
- 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- Localisation
- ALLAMONT (54800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05400922B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |