Permis de construire Logement N° 05061520Q0022

Permis de construire n° 05061520Q0022 à Valognes pour 57 m² de logement, Lotissement Tivoli - Lot 9

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 19 août 2020

Dossier PC n° 05061520Q0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 août 2020 à Valognes (Manche, Normandie), le permis de construire n° 05061520Q0022 porte sur un projet situé Lotissement Tivoli - Lot 9.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 339 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC171P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Manche en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 419 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valognes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

339 m²

Surface créée

57 m²

Variation nette

+57 m²

Surface totale après

57 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/12/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
19/08/2020
3
Chantier (DOC)
22/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valognes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZC171P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valognes Code postal 50700 Identifiant INSEE 50615
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²
Total 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALOGNES (50700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05061520Q0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50615 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 19 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 339 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Tivoli - Lot 9, à Valognes (50700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 août 2020, ouverture de chantier le 22 décembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05061520Q0022, déposé en mairie de Valognes.

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