Permis de construire Logement N° 05049819Q0006

Permis de construire n° 05049819Q0006 à Saint-Joseph pour 122 m² de logement, Lotissement Le Clos Ludet

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2019

Dossier PC n° 05049819Q0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Joseph (Manche, Normandie), le permis de construire n° 05049819Q0006 a été délivré le 29 octobre 2019, pour un projet situé Lotissement Le Clos Ludet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T2 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 611 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 21/01/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/01/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 839. La voie, Lotissement Le Clos Ludet, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 48 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Joseph, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

611 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/01/2020.

Autorisation

29 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

21/01/2020

Achèvement (DAACT)

21/01/2020

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

près de 3 mois

Dépôt
21/01/2020
Autorisation
29/10/2019
Chantier (DOC)
21/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
21/01/2020

Localisation du projet à Saint-Joseph

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 839

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Joseph Code postal 50700 Identifiant INSEE 50498
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 611 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 122 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHERBOURG-EN-COTENTIN (50100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05049819Q0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50498 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 29 octobre 2019
Date de dépôt 21/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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