Permis de construire Logement N° 05041921W0027

Permis de construire n° 05041921W0027 à Quettreville-sur-Sienne pour 83 m² de logement, 2 Lotissement "" Le Clos Des

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 26 août 2021

Dossier PC n° 05041921W0027

Demandeur

SCI HSP

Synthèse du dossier et statut administratif

À Quettreville-sur-Sienne (Manche, Normandie), le permis de construire n° 05041921W0027 a été délivré le 26 août 2021, pour un projet situé 2 Lotissement "" Le Clos Des. La demande émane de SCI HSP.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 476 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZI270. Ce dossier fait partie des 233 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quettreville-sur-Sienne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

476 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
02/01/2023
Autorisation
26/08/2021
3
Chantier (DOC)
02/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quettreville-sur-Sienne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI270

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quettreville-sur-Sienne Code postal 50660 Identifiant INSEE 50419
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI HSP

Voir les 3 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
894641836
SIRET
89464183600016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2021
Localisation
MONTMARTIN-SUR-MER (50590)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05041921W0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50419 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 août 2021
Date de dépôt 02/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 476 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Lotissement "" Le Clos Des, à Quettreville-sur-Sienne (50660).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par SCI HSP et accordé le 26 août 2021.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 août 2021, ouverture de chantier le 2 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05041921W0027, déposé en mairie de Quettreville-sur-Sienne.

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