Permis de construire Logement N° 05041615G0002

Permis de construire n° 05041615G0002 à Cherbourg-en-Cotentin pour 76 m² de logement, 10 allée Denis Papin Le Plateau des Mesliers

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2015

Dossier PC n° 05041615G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05041615G0002, délivré le 2 mars 2015 à Cherbourg-en-Cotentin (Manche, Normandie), porte sur un projet situé 10 allée Denis Papin Le Plateau des Mesliers.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 76 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 610 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/06/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/08/2015, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 377. La voie, allée Denis Papin, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Au total, le catalogue compte 1 851 permis de construire et déclarations préalables à Cherbourg-en-Cotentin, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/06/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/08/2015

Achèvement (DAACT)

10/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
10/06/2016
Autorisation
02/03/2015
Chantier (DOC)
05/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2016

Localisation du projet à Cherbourg-en-Cotentin

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AN 377

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Plateau Des Mesliers

Territoires administratifs

Commune
Cherbourg-en-Cotentin Code postal 50460 Identifiant INSEE 50129
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 610 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 76 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUERQUEVILLE (50460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05041615G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 mars 2015
Date de dépôt 10/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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