Permis de construire n° 0504022300005 aux Pieux pour 116 m² de logement, 2G1 Zac De La Lande Et Du Siqu
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2023
Dossier PC n° 0504022300005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 2G1 Zac De La Lande Et Du Siqu, le permis de construire n° 0504022300005 a été délivré le 1 juin 2023 aux Pieux (Manche, Normandie).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 510 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH32. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Manche pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 228 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Pieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
16/11/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet aux Pieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Pieux Code postal 50340 Identifiant INSEE 50402
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHERBOURG EN COTENTIN (ANCIENNEM (50460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0504022300005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 50402 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |