Permis de construire à Tourneville-sur-Mer pour 136 m² de logement - 3 Rue Des Dunes La Plage
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2015
Dossier PC n° 05027215W0008
Demandeur
LA ROSE DES SABLES
Cette page présente le permis de construire n° 05027215W0008, délivré le 27 mars 2015 à Tourneville-sur-Mer (Manche, Normandie), pour un projet situé 3 Rue Des Dunes La Plage, Tourneville-sur-Mer (50660). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LA ROSE DES SABLES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AB34.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet à Tourneville-sur-Mer
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Plage
Territoire administratif
- Commune
- Tourneville-sur-Mer Code postal 50660 Identifiant INSEE 50272
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 136 m² |
| Total | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 136 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA ROSE DES SABLES
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 798240180
- SIRET
- 79824018000017
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- BITRY (60350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05027215W0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 50272 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |