Permis de construire Logement N° 05012021J0011

Permis de construire n° 05012021J0011 à Chanteloup pour 148 m² de logement, Lot 1 196 Rue De La Couronne Bor Le Bourg

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2022

Dossier PC n° 05012021J0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chanteloup (Manche, Normandie), le permis de construire n° 05012021J0011 a été délivré le 11 mars 2022, pour un projet situé Lot 1 196 Rue De La Couronne Bor Le Bourg.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 709 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA38. Ce dossier s'inscrit parmi les 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chanteloup.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

709 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2022

Achèvement (DAACT)

30/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/06/2023
Autorisation
11/03/2022
Chantier (DOC)
01/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2023

Localisation du projet à Chanteloup

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA38

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Chanteloup Code postal 50510 Identifiant INSEE 50120
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREHAL (50290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05012021J0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 mars 2022
Date de dépôt 30/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 709 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 196 Rue De La Couronne Bor Le Bourg, à Chanteloup (50510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 mars 2022, ouverture de chantier le 1 juin 2022, achèvement déclaré le 30 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05012021J0011, déposé en mairie de Chanteloup.

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