Permis de construire Logement N° 05011713J0012

Permis de construire n° 05011713J0012 à Champeaux pour 60 m² de logement, Chem Rural 23 Dit De La Hoguell La Hoguelle

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2014

Dossier PC n° 05011713J0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem Rural 23 Dit De La Hoguell La Hoguelle, le permis de construire n° 05011713J0012 a été délivré le 13 mars 2014 à Champeaux (Manche, Normandie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 988 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZL48. Ce dossier s'inscrit parmi les 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champeaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

988 m²

Surface créée

60 m²

Variation nette

+60 m²

Surface totale après

60 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/06/2016. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2014

Achèvement (DAACT)

27/06/2016

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
27/06/2016
Autorisation
13/03/2014
Chantier (DOC)
10/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
27/06/2016

Localisation du projet à Champeaux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZL48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Hoguelle

Territoires administratifs

Commune
Champeaux Code postal 50530 Identifiant INSEE 50117
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m²
Total 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75007)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05011713J0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 mars 2014
Date de dépôt 27/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 988 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chem Rural 23 Dit De La Hoguell La Hoguelle, à Champeaux (50530).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 mars 2014, ouverture de chantier le 10 octobre 2014, achèvement déclaré le 27 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05011713J0012, déposé en mairie de Champeaux.

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