Permis de construire Logement N° 04807524B0010

Permis de construire n° 04807524B0010 à Ispagnac pour 210 m² de logement, 1 Chemin Du Cimetiere

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2025

Dossier PC n° 04807524B0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ispagnac (Lozère, Occitanie), le permis de construire n° 04807524B0010 a été délivré le 15 janvier 2025, pour un projet situé 1 Chemin Du Cimetiere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 210 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B4097. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Lozère pour les dossiers déposés en 2024 (environ 7 mois). L'ensemble des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ispagnac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

210 m²

Variation nette

+210 m²

Surface totale après

210 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
15/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ispagnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B4097

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ispagnac Code postal 48320 Identifiant INSEE 48075
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²
Total 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISPAGNAC (48320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04807524B0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 48075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 15 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 210 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1 Chemin Du Cimetiere, à Ispagnac (48320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04807524B0010, déposé en mairie d'Ispagnac.

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