Permis de construire Logement N° 04805514C0002

Permis de construire n° 04805514C0002 à Cultures pour 165 m² de logement, Chon De Blaze

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2014

Dossier PC n° 04805514C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chon De Blaze, le permis de construire n° 04805514C0002 a été délivré le 1 septembre 2014 à Cultures (Lozère, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 680 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A346, A345. L'ensemble des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cultures est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 680 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
09/12/2015
Autorisation
01/09/2014
3
Chantier (DOC)
09/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cultures

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A346 A345

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cultures Code postal 48230 Identifiant INSEE 48055
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESCLANEDES (48230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04805514C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 48055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 septembre 2014
Date de dépôt 09/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 680 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chon De Blaze, à Cultures (48230).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 septembre 2014, ouverture de chantier le 9 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04805514C0002, déposé en mairie de Cultures.

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