Permis de construire n° 04803023A0006 à Brenoux pour 145 m² de logement, Le Champ Du Four
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 novembre 2023
Dossier PC n° 04803023A0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04803023A0006, délivré le 1 novembre 2023 à Brenoux (Lozère, Occitanie), porte sur un projet situé Le Champ Du Four.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI410. Le dossier a été instruit en 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Lozère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brenoux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/01/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
22/01/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Brenoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brenoux Code postal 48000 Identifiant INSEE 48030
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 145 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 145 m² | 145 m² |
| Total | 0 m² | 145 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 145 m² | 145 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MENDE (48000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04803023A0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 48030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 1 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |