Permis de construire Logement N° 04802612C0008

Permis de construire n° 04802612C0008 à Blavignac pour 135 m² de logement, Lot Chante Grive

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 février 2013

Dossier PC n° 04802612C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04802612C0008 a été délivré le 27 février 2013 à Blavignac (Lozère, Occitanie), pour un projet situé Lot Chante Grive.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 825 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C652, C653. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Lozère en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blavignac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

825 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/03/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

28/03/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
27/02/2013
3
Chantier (DOC)
28/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Blavignac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C652 C653

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blavignac Code postal 48200 Identifiant INSEE 48026
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAVIGNAC (48200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04802612C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 48026 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 27 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 825 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot Chante Grive, à Blavignac (48200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 février 2013, ouverture de chantier le 28 mars 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04802612C0008, déposé en mairie de Blavignac.

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