Permis de construire n° 04730615J0010 au Temple-sur-Lot pour 88 m² de logement, Roche
Territoire
Lot-et-Garonne (47)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 mars 2016
Dossier PC n° 04730615J0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04730615J0010, délivré le 8 mars 2016 au Temple-sur-Lot (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Roche.
Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 179 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH190, ZH191, ZH187. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 142 permis de construire et déclarations préalables référencés au Temple-sur-Lot.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2016. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
8 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2016
Achèvement (DAACT)
01/09/2016
Délai autorisation - chantier
2 jours
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 6 mois
Localisation du projet au Temple-sur-Lot
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Roche
Territoires administratifs
- Commune
- Le Temple-sur-Lot Code postal 47110 Identifiant INSEE 47306
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 56 m² | 56 m² | 32 m² | 0 m² | 32 m² | 56 m² | 112 m² |
| Total | 56 m² | 56 m² | 32 m² | 0 m² | 32 m² | 56 m² | 112 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE TEMPLE-SUR-LOT (47110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04730615J0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 47306 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |