Permis de construire Logement N° 04723319F0024

Permis de construire n° 04723319F0024 à Sainte-Bazeille pour 95 m² de logement, 3 Eco Quartier A1 Monplaisir

Territoire

Lot-et-Garonne (47)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2019

Dossier PC n° 04723319F0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04723319F0024 a été délivré le 6 décembre 2019, pour un projet situé 3 Eco Quartier A1 Monplaisir.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 610 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN962. Ce dossier s'inscrit parmi les 257 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Bazeille.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2020. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2020

Achèvement (DAACT)

14/10/2020

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
02/03/2020
Autorisation
06/12/2019
Chantier (DOC)
02/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
14/10/2020

Localisation du projet à Sainte-Bazeille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN962

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Monplaisir

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Bazeille Code postal 47180 Identifiant INSEE 47233
Département
Lot-et-Garonne (47)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARMANDE (47200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04723319F0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 47233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 décembre 2019
Date de dépôt 02/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 610 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Eco Quartier A1 Monplaisir, à Sainte-Bazeille (47180).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 décembre 2019, ouverture de chantier le 2 mars 2020, achèvement déclaré le 14 octobre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04723319F0024, déposé en mairie de Sainte-Bazeille.

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