Permis de construire Logement N° 04723220F0003

Permis de construire n° 04723220F0003 à Saint-Barthélemy-d'Agenais pour 121 m² de logement, 25 Lotissement Chene Vert

Territoire

Lot-et-Garonne (47)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2020

Dossier PC n° 04723220F0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04723220F0003, délivré le 27 novembre 2020 à Saint-Barthélemy-d'Agenais (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 25 Lotissement Chene Vert.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 975 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1240. Ce dossier est l'un des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Barthélemy-d'Agenais.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

975 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/08/2023. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

04/10/2021

Achèvement (DAACT)

28/08/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
04/10/2021
Autorisation
27/11/2020
Chantier (DOC)
04/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/08/2023

Localisation du projet à Saint-Barthélemy-d'Agenais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D1240

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Barthélemy-d'Agenais Code postal 47350 Identifiant INSEE 47232
Département
Lot-et-Garonne (47)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAIS (47350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04723220F0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 47232 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 novembre 2020
Date de dépôt 04/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 975 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 25 Lotissement Chene Vert, à Saint-Barthélemy-d'Agenais (47350).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 novembre 2020, ouverture de chantier le 4 octobre 2021, achèvement déclaré le 28 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04723220F0003, déposé en mairie de Saint-Barthélemy-d'Agenais.

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