Permis de construire Logement N° 04715623F0006

Permis de construire n° 04715623F0006 à Marcellus pour 137 m² de logement, 468 Route De Cocumont Couzon

Territoire

Lot-et-Garonne (47)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2024

Dossier PC n° 04715623F0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 janvier 2024 à Marcellus (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04715623F0006 porte sur un projet situé 468 Route De Cocumont Couzon.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 572 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI78. Au total, 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcellus sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 572 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2025. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/08/2024

Achèvement (DAACT)

31/12/2025

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
31/12/2025
Autorisation
22/01/2024
Chantier (DOC)
19/08/2024
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2025

Localisation du projet à Marcellus

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AI78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Couzon

Territoires administratifs

Commune
Marcellus Code postal 47200 Identifiant INSEE 47156
Département
Lot-et-Garonne (47)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCELLUS (47200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04715623F0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 47156 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 janvier 2024
Date de dépôt 31/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 572 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 468 Route De Cocumont Couzon, à Marcellus (47200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 janvier 2024, ouverture de chantier le 19 août 2024, achèvement déclaré le 31 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04715623F0006, déposé en mairie de Marcellus.

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