Permis de construire Logement N° 04703116A0016

Permis de construire n° 04703116A0016 à Boé pour 172 m² de logement, 2 Vignes De Bruquieres

Territoire

Lot-et-Garonne (47)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2016

Dossier PC n° 04703116A0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04703116A0016, délivré le 19 mai 2016 à Boé (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 2 Vignes De Bruquieres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 011 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BC32. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 395 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 011 m²

Surface existante avant

188 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

-16 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
19/05/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boé Code postal 47550 Identifiant INSEE 47031
Département
Lot-et-Garonne (47)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 188 m² 172 m² 0 m² 188 m² 0 m² -16 m² 172 m²
Total 188 m² 172 m² 0 m² 188 m² 0 m² -16 m² 172 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOE (47550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04703116A0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 47031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 011 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Vignes De Bruquieres, à Boé (47550).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04703116A0016, déposé en mairie de Boé.

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