Permis de construire Logement N° 0463342500031

Permis de construire n° 0463342500031 au Vigan-en-Quercy pour 109,6 m² de logement, route de la Moliere Les Combes des Aloys

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 février 2026

Dossier PC n° 0463342500031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 février 2026 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0463342500031 porte sur un projet situé route de la Moliere Les Combes des Aloys.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 109,6 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 398 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/06/2026, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1014, C 1016. Sur la même voie, route de la Moliere, la base recense un autre dossier depuis 2024. Au total, le catalogue compte 193 permis de construire et déclarations préalables au Vigan-en-Quercy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 398 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
15/06/2026
Autorisation
09/02/2026
3
Chantier (DOC)
12/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 1014 C 1016

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Combes Des Aloys

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 398 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109,6 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONNEVILLE (60240)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0463342500031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 février 2026
Date de dépôt 15/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, route de la Moliere au Vigan-en-Quercy (46300)

L’autre dossier recensé route de la Moliere depuis 2024. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Vigan-en-Quercy

Autres types d'autorisations au Vigan-en-Quercy