Permis de construire Logement N° 04633417B0078

Permis de construire n° 04633417B0078 au Vigan-en-Quercy pour 199 m² de logement, Le Terrier

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2017

Dossier PC n° 04633417B0078

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 octobre 2017 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04633417B0078 porte sur un projet situé Le Terrier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 199 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 688 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/07/2019, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 1702. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Le Terrier, la base recense un autre dossier depuis 2017. Le catalogue recense 193 permis de construire et déclarations préalables au Vigan-en-Quercy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 688 m²

Surface créée

199 m²

Variation nette

+199 m²

Surface totale après

199 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
01/07/2019
Autorisation
02/10/2017
3
Chantier (DOC)
01/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1702

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 688 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 199 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 199 m² 0 m² 0 m² 0 m² 199 m² 199 m²
Total 0 m² 199 m² 0 m² 0 m² 0 m² 199 m² 199 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YERRES (91330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04633417B0078
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 2 octobre 2017
Date de dépôt 01/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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