Permis de construire Logement N° 0463012500005

Permis de construire n° 0463012500005 à Sauzet pour 71 m² de logement, Escouto Se Pleou - Lot 6

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2025

Dossier PC n° 0463012500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0463012500005, délivré le 6 novembre 2025 à Sauzet (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Escouto Se Pleou - Lot 6.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 315 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1075, 0B1080, 0B342. L'ensemble des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sauzet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/11/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

14 315 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
28/01/2026
Autorisation
06/11/2025
3
Chantier (DOC)
28/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sauzet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B1075 0B1080 0B342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sauzet Code postal 46140 Identifiant INSEE 46301
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GREZELS (46700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0463012500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46301 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 6 novembre 2025
Date de dépôt 28/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 315 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Escouto Se Pleou - Lot 6, à Sauzet (46140).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 novembre 2025, ouverture de chantier le 28 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0463012500005, déposé en mairie de Sauzet.

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