Permis de construire Logement N° 04622918S0003

Permis de construire n° 04622918S0003 à Puybrun pour 75 m² de logement, Le Couderc

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2018

Dossier PC n° 04622918S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Puybrun (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04622918S0003 a été délivré le 4 juin 2018, pour un projet situé Le Couderc.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC160. Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puybrun.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
25/01/2019
Autorisation
04/06/2018
3
Chantier (DOC)
25/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puybrun

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puybrun Code postal 46130 Identifiant INSEE 46229
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUYBRUN (46130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04622918S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46229 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 juin 2018
Date de dépôt 25/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Couderc, à Puybrun (46130).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 juin 2018, ouverture de chantier le 25 janvier 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04622918S0003, déposé en mairie de Puybrun.

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