Permis de construire Logement N° 04614814A0088

Permis de construire n° 04614814A0088 à Lalbenque pour 95 m² de logement, Chem De Gascou - Lot 1 Emelies

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 février 2015

Dossier PC n° 04614814A0088

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 février 2015 à Lalbenque (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04614814A0088 porte sur un projet situé Chem De Gascou - Lot 1 Emelies.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC54. L'ensemble des 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lalbenque est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/01/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2015

Achèvement (DAACT)

13/01/2016

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
05/05/2015
Autorisation
05/02/2015
Chantier (DOC)
05/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
13/01/2016

Localisation du projet à Lalbenque

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Emelies

Territoires administratifs

Commune
Lalbenque Code postal 46230 Identifiant INSEE 46148
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUJOLS (46090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04614814A0088
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 février 2015
Date de dépôt 05/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chem De Gascou - Lot 1 Emelies, à Lalbenque (46230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 février 2015, ouverture de chantier le 5 mai 2015, achèvement déclaré le 13 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04614814A0088, déposé en mairie de Lalbenque.

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