Permis de construire Logement N° 04608921X0015

Permis de construire n° 04608921X0015 à Duravel pour 109 m² de logement, Calassou

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2021

Dossier PC n° 04608921X0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04608921X0015, délivré le 18 novembre 2021 à Duravel (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Calassou.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 880 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B678. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2021 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Duravel est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

880 m²

Surface existante avant

109 m²

Surface créée

109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
18/11/2021
3
Chantier (DOC)
03/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Duravel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B678

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Duravel Code postal 46700 Identifiant INSEE 46089
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Locaux 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² -109 m² 0 m²
Total 109 m² 0 m² 109 m² 0 m² 109 m² 0 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CYSOING (59830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04608921X0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 880 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Calassou, à Duravel (46700).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 18 novembre 2021, ouverture de chantier le 3 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04608921X0015, déposé en mairie de Duravel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Duravel

Autres types d'autorisations à Duravel