Permis de construire Logement N° 0460881690002

Permis de construire n° 0460881690002 à Douelle pour 161 m² de logement, Rue Des Mariniers

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 février 2017

Dossier PC n° 0460881690002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460881690002 a été délivré le 13 février 2017 à Douelle (Lot, Occitanie), pour un projet situé Rue Des Mariniers.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 170 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B137. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douelle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/02/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

170 m²

Surface existante avant

20 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
13/02/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B137

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douelle Code postal 46140 Identifiant INSEE 46088
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 20 m² 161 m² 0 m² 20 m² 0 m² 141 m² 161 m²
Total 20 m² 161 m² 0 m² 20 m² 0 m² 141 m² 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIVONE LES BAINS (01220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460881690002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 170 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Mariniers, à Douelle (46140).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0460881690002, déposé en mairie de Douelle.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Douelle

Autres types d'autorisations à Douelle