Permis de construire Logement N° 0460881590002

Permis de construire n° 0460881590002 à Douelle pour 92 m² de logement, La Bouriette

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2015

Dossier PC n° 0460881590002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 septembre 2015 à Douelle (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460881590002 porte sur un projet situé La Bouriette.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 280 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A311. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douelle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 280 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
14/09/2015
3
Chantier (DOC)
19/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douelle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A311

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douelle Code postal 46140 Identifiant INSEE 46088
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460881590002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 280 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Bouriette, à Douelle (46140).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 septembre 2015, ouverture de chantier le 19 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460881590002, déposé en mairie de Douelle.

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