Permis de construire Locaux N° 04608623S0009

Permis de construire n° 04608623S0009 à Cuzance pour 5 m² de locaux, Les Nouailles

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2023

Dossier PC n° 04608623S0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Nouailles, le permis de construire n° 04608623S0009 a été délivré le 17 novembre 2023 à Cuzance (Lot, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 5 m² de surface de plancher sur un terrain de 26 811 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 5 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1439, 0B460, 0B1279. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 95 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzance.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

26 811 m²

Surface existante avant

994 m²

Surface créée

5 m²

Variation nette

+5 m²

Surface totale après

999 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
17/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuzance

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B1439 0B460 0B1279

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Nouailles

Territoires administratifs

Commune
Cuzance Code postal 46600 Identifiant INSEE 46086
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 994 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 999 m²
Total 994 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 999 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 994 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 999 m²
Total locaux 994 m² 5 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 m² 999 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUZANCE (46600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04608623S0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 5 m² de surface de plancher sur un terrain de 26 811 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Nouailles, à Cuzance (46600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04608623S0009, déposé en mairie de Cuzance.

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