Permis de construire Logement N° 0460701890005

Permis de construire n° 0460701890005 à Cieurac pour 207 m² de logement, Le Theron

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2018

Dossier PC n° 0460701890005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 juin 2018 à Cieurac (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460701890005 porte sur un projet situé Le Theron.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 347 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AI334, AI336, AI84. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). L'ensemble des 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cieurac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 347 m²

Surface créée

207 m²

Variation nette

+207 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/07/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

12 jours

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
26/06/2018
3
Chantier (DOC)
08/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cieurac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI334 AI336 AI84

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cieurac Code postal 46230 Identifiant INSEE 46070
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 207 m² 207 m²
Total 0 m² 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 207 m² 207 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460701890005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 26 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 347 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Theron, à Cieurac (46230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 juin 2018, ouverture de chantier le 8 juillet 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460701890005, déposé en mairie de Cieurac.

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