Permis de construire Logement N° 0460701490008

Permis de construire n° 0460701490008 à Cieurac pour 166 m² de logement, La Treille

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2014

Dossier PC n° 0460701490008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460701490008, délivré le 12 novembre 2014 à Cieurac (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé La Treille.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 220 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH674. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cieurac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 220 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
12/11/2014
3
Chantier (DOC)
15/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cieurac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH674

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cieurac Code postal 46230 Identifiant INSEE 46070
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460701490008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 novembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 220 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Treille, à Cieurac (46230).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 novembre 2014, ouverture de chantier le 15 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460701490008, déposé en mairie de Cieurac.

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