Permis de construire Logement N° 04606715S0009

Permis de construire n° 04606715S0009 au Vignon-en-Quercy pour 99 m² de logement, Terres Hautes

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2015

Dossier PC n° 04606715S0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04606715S0009 a été délivré le 2 décembre 2015 au Vignon-en-Quercy (Lot, Occitanie), pour un projet situé Terres Hautes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 779 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AR108, AR110. Ce dossier fait partie des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés au Vignon-en-Quercy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 779 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
23/02/2016
Autorisation
02/12/2015
3
Chantier (DOC)
23/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Vignon-en-Quercy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AR108 AR110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Vignon-en-Quercy Code postal 46600 Identifiant INSEE 46232
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAZILLAC (46600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04606715S0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46232 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 décembre 2015
Date de dépôt 23/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 779 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Terres Hautes, au Vignon-en-Quercy (46110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 décembre 2015, ouverture de chantier le 23 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04606715S0009, déposé en mairie du Vignon-en-Quercy.

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