Permis de construire Logement N° 0460441790003

Permis de construire n° 0460441790003 à Caillac pour 123 m² de logement, Les Cazals

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2017

Dossier PC n° 0460441790003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460441790003 a été délivré le 22 juillet 2017 à Caillac (Lot, Occitanie), pour un projet situé Les Cazals.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 719 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1765, B1766, B1767. Ce dossier est l'un des 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caillac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 719 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2021. Le chantier a duré 3 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2017

Achèvement (DAACT)

01/06/2021

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

3 ans 7 mois

Délai total

3 ans 10 mois

Dépôt
01/06/2021
Autorisation
22/07/2017
Chantier (DOC)
22/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2021

Localisation du projet à Caillac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1765 B1766 B1767

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caillac Code postal 46140 Identifiant INSEE 46044
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460441790003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46044 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 juillet 2017
Date de dépôt 01/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 719 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Cazals, à Caillac (46140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 juillet 2017, ouverture de chantier le 22 octobre 2017, achèvement déclaré le 1 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460441790003, déposé en mairie de Caillac.

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